Monsanto condamné en appel pour l’intoxication de l’agriculteur charentais

La cour d’appel de Lyon vient de confirmer la responsabilité de Monsanto, une première en France. Le géant chimique américain va « vraisemblablement » se pourvoir en cassation

a cour d’appel de Lyon a confirmé le jugement qui avait reconnu la responsabilité du groupe américain Monsanto dans l’intoxication de Paul François, un agriculteur charentais, une première en France, dans un arrêt rendu jeudi.

« Ouf, les firmes ne sont pas au-dessus des lois. Le pot de terre peut gagner contre le pot de fer », s’est-il réjoui depuis le cabinet de son avocat à Paris.

« La décision est très surprenante eu égard aux inexactitudes et aux erreurs qui émaillent la thèse de Paul François. Mais ça n’est qu’une étape et la discussion va se poursuivre, le combat va se poursuivre« , a pour sa part réagi l’avocat de Monsanto, Me Jean-Daniel Bretzner, laissant entendre que le géant américain des semences et de l’agrochimie formera « vraisemblablement » un pourvoi en cassation.

Qui est Paul François ?

Paul François est céréalier à Bernac, en Charente. Il avait été intoxiqué en 2004 après avoir inhalé des vapeurs de Lasso, un herbicide produit par Monsanto qu’il utilisait dans sa culture du maïs. Aujourd’hui partiellement handicapé, il souffre d’importantes séquelles.

L’agriculteur assume être issu d’une « génération tout pesticides », qui permettaient d’augmenter les rendements et de rendre le travail de la terre moins pénible.

« Mais jamais on ne s’était inquiété de la toxicité des produits. Pour nous, c’était le médicament des plantes! ».

Aujourd’hui il a considérablement réduit son utilisation de produits phytosanitaires, « pour remettre du vivant dans le sol ». Et il est en train de convertir une centaine d’hectares en agriculture bio. 

« Pour moi, il n’est plus concevable qu’une rampe de traitement passe à dix mètres d’une piscine ou d’une gardienne d’enfants! », affirme celui qui s’est vu remettre en mai la Légion d’honneur, des mains de Nicolas Hulot, et qui a fondé Phyto-Victimes, une association d’aide aux victimes des pesticides. 

Il ne défend pas pour autant le 100% bio : « Il y a la place pour une agriculture alternative, de bon sens, qui appartient à ses agriculteurs et ne produit pas à n’importe quel prix. On veut en vivre, et surtout pas en crever… »

Que s’est-il passé ?

La vie de Paul François bascule le 27 avril 2004, lorsqu’il vérifie une cuve ayant contenu du Lasso — « un herbicide que j’utilisais depuis au moins quinze ans » — et qu’il inhale des vapeurs toxiques.

Pris de malaise, il a juste le temps d’expliquer ce qui vient de se produire à son épouse avant de finir aux urgences, crachant du sang.

« Tout ce qui est arrivé après, je ne m’en souviens pas »

Après cinq semaines d’arrêt, il reprend son travail mais souffre d’importants problèmes d’élocution, d’absences, de maux de tête violents. Fin novembre, il s’effondre sur le carrelage de sa maison, où ses filles le découvriront inconscient.

S’ensuit une longue période d’hospitalisation durant laquelle les médecins craindront plus d’une fois pour sa vie, sans jamais faire le lien avec l’herbicide de Monsanto.

« D’examen en examen, de coma en coma, on a fini par trouver une importante défaillance au niveau cérébral. Là, ma famille a commencé à faire son enquête sur le Lasso », à ses frais, explique l’agriculteur.

Monsanto rejette toute responsabilité

Il faudra attendre mai 2005 pour identifier le coupable de l’intoxication : le monochlorobenzène, solvant répertorié comme hautement toxique et entrant à 50% dans la composition de l’herbicide Lasso.

A peine remis, la lutte contre la maladie cède la place au combat juridique. D’abord, pour faire reconnaître sa rechute comme maladie professionnelle, officialisée en 2010. Puis pour attaquer Monsanto en justice l’année suivante.

Paul François est convaincu que la firme américaine connaissait les dangers du Lasso bien avant son interdiction en France en novembre 2007. Cet herbicide avait en effet été jugé dangereux et retiré du marché au Canada dès 1985 et depuis 1992 en Belgique et au Royaume-Uni.

Le géant chimique américain a été condamné en première instance à Lyon en 2012 à « indemniser entièrement » l’agriculteur. Le groupe américain a fait appeldu jugement.

A l’audience en mai dernier, Monsanto a répété que son produit « n’était pas dangereux » et que « les dommages invoqués n’existent pas ». Il semblerait que la justice ne soit pas du même avis…

Source : Sudouest

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